Compte-rendu du conseil municipal

Calendrier des conseils municipaux 2026

Lundi 02 mars à 19h30

 

Ordre du jour de la réunion du conseil municipal lundi 2 mars 2026 à 19h30.à la mairie

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2026

  • Patrimoine
  • Acquisition d’une parcelle de la SCI Maison de Jean au profit de la commune de Bréauté
  • Acquisition d’une parcelle des consorts HAUCHECORNE-VARIN et d’une parcelle de la SCI de l'Oustal au profit de la commune de Bréauté
  • Acquisition d'une parcelle de la Société d’économie mixte immobilière de Normandie au profit de la commune de Bréauté
  • Renouvellement d’une promesse de vente unilatérale avec ALTEAME

  • Finances
  • Création d'un dispositif d'aide communale à la mobilité internationale des jeunes
  • Participation et convention de mise à disposition d’un point d’eau d’incendie privé

  • Informations diverses
    • Urbanisme : suivi des dossiers
    • Travaux : suivi des travaux en cours et à venir
    • Campagne de Caux : informations sur les commissions intercommunales

  • Questions diverses

Date de dernière mise à jour : 25/02/2026