Compte-rendu du conseil municipal

Prévisionnel des dates de conseils municipaux

jeudi 03 avril 2025 19h30
mardi 06 mai 2025 19h30
mardi 10 juin 2025 19h30

Ordre du jour de la réunion du conseil municipal le jeudi 3 avrîl 2025 à 20h à la mairie.

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03/03/2025

  • Finances
    • Approbation et vote du compte financier unique 2024
    • Affectation du résultat 2024
    • Vote du budget primitif 2025
    • Fongibilité des crédits
    • Vote des taux d’imposition des taxes communales
    • Participation communale à la levée des risques des indices de cavités souterraines rue d’Héricy
    • Présentation de devis pour les contrats de téléphonie et internet

  • Administratif
    • Prorogation de la convention pour la mise à disposition de l’aire de remisage des déchets
    • Autorisation de signature de l’avenant à la convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux avec Habitat 76
    • Conditions de vente d’un terrain Route d’Antiville

  • Ressources humaines
    • Modification des plafonds de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE)
    • Prolongation du contrat d’apprentissage pour les services techniques
    • Modification du tableau des effectifs

  • Travaux
    • Proposition de devis pour les travaux de mise en conformité électrique à la propriété du 20 avenue du 8 mai 1945

  • Informations diverses :
  • Urbanisme : Dossiers en cours et terminés, PLUI
  • Travaux en cours et à venir
  • Retour sur le conseil d’école
  • Retours sur les commissions communales 

 

  • Questions divers

Date de dernière mise à jour : 27/03/2025