Compte-rendu du conseil municipal
Ordre du jour de la réunion du conseil municipal du mardi 12 mars 2024 à 20h à la mairie
ORDRE DU JOUR
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Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 01/03/2024
Administration
o Inscription des circuits de randonnée au PDIPR/PDSEI – Circuits n°08, 09 et 10 – levée
des réserves administratives
o Modalités du bail commercial pour le local de la propriété du 20 avenue du 8 mai 1945
o Convention avec l’Etablissement Public Foncier de Normandie pour des travaux de
démolition et désamiantageFoncier
o Acquisition d’un chemin privé Rue d’Héricy
Marchés publics
o Modification de l’avenant n°1 au marché 2023-02-Coubertin (annule et remplace)
o Avenant n°02 en plus-value pour le marché 2023-01-PB concernant les travaux du
presbytère
Ressources humaines
o Modalités des conditions d’exercice du temps de travail à temps partiel
Travaux
o Présentation de devis pour les travaux de création de défense incendieo Mission pour une étude de faisabilité pour la construction d’une 2ème MAMIP
Informations diverses :
– Urbanisme :
o Dossiers en cours et terminés
– Point sur la préparation des élections européennes 2024
– Modification des jours de tenue des conseils municipaux
– Modification des représentants aux instances communautaires
– Présentation d’un projet de panneaux solaires sur un bâtiment communal
– Compte-rendu du dernier conseil d’école
– Retours sur les commissions communales et intercommunales
– Préparation du prochain P’tit Bréautais
Questions diverses.
2023
Date de dernière mise à jour : 13/03/2024