Compte-rendu du conseil municipal

Ordre du jour de la réunion du conseil municipal du mardi 12 mars 2024 à 20h à la mairie

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 01/03/2024
    Administration
    o Inscription des circuits de randonnée au PDIPR/PDSEI – Circuits n°08, 09 et 10 – levée
    des réserves administratives
    o Modalités du bail commercial pour le local de la propriété du 20 avenue du 8 mai 1945
    o Convention avec l’Etablissement Public Foncier de Normandie pour des travaux de
    démolition et désamiantage

    Foncier
    o Acquisition d’un chemin privé Rue d’Héricy
    Marchés publics
    o Modification de l’avenant n°1 au marché 2023-02-Coubertin (annule et remplace)
    o Avenant n°02 en plus-value pour le marché 2023-01-PB concernant les travaux du
    presbytère
    Ressources humaines
    o Modalités des conditions d’exercice du temps de travail à temps partiel
    Travaux
    o Présentation de devis pour les travaux de création de défense incendie

    o Mission pour une étude de faisabilité pour la construction d’une 2ème MAMIP
    Informations diverses :
    – Urbanisme :
    o Dossiers en cours et terminés
    – Point sur la préparation des élections européennes 2024
    – Modification des jours de tenue des conseils municipaux
    – Modification des représentants aux instances communautaires
    – Présentation d’un projet de panneaux solaires sur un bâtiment communal
    – Compte-rendu du dernier conseil d’école
    – Retours sur les commissions communales et intercommunales
    – Préparation du prochain P’tit Bréautais
    Questions diverses.

 

Date de dernière mise à jour : 13/03/2024